Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Groupe Pautric l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
- Groupe Pautric | SAS au capital de 5 586 200 €
- RCS Nantes B 482 371 937
- 3, place Aristide Briand 44000 Nantes
Hébergement
Le site est hébergé par :
- NFrance | SAS au capital de 200 164 €
- Siège social : 9 rue Ritay 31000 Toulouse | Tél. : 05 34 45 55 00
- Siret 425 052 941 00035
- Numéro d’enregistrement CNIL : 1014998
Nous contacter
Vous pouvez nous contacter :
- par email : contact@groupepautric.com
- par courrier : Groupe Pautric – 3, Place Aristide Briand 44000 Nantes
- par téléphone au + 33 (0)2 40 95 77 50
Conditions d'utilisation
Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété du Groupe Pautric ou d’autres entreprises. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse du Groupe Pautric.
Toutes les marques qui figurent sur le présent site internet sont la propriété de leurs titulaires respectifs.